Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) révisé de la commune du Castellet a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 24 Juillet 2023.

Les documents ci-après sont diffusés en format PDF et nécessitent le logiciel Acrobat Reader pour être lus. Les cartes sont compressées et proposées en .zip que vous pouvez décompresser par exemple avec le logiciel gratuit Filezilla.
Ils sont également consultables en format papier au service d’Urbanisme ainsi que sur Géoportail-Urbanisme selon le format prévu sur la plateforme nationale.

Rapport de présentation

• Téléchargez le rapport n°1 « Pièce n°1 : DIAGNOSTIC » (PDF – 11,7 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023
• Téléchargez le rapport n°2 « Partie 2 : JUSTIFICATIONS DES CHOIX RETENUS » (PDF – 37,9 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023
• Téléchargez le rapport n°3 « Partie 3 : ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE » (PDF – 18 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023
• Téléchargez le rapport n°4 « RÉSUMÉ NON TECHNIQUE » (PDF – 6,5 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

• Téléchargez le PADD (PDF – 1,9 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Règlement écrit

• Téléchargez le RÈGLEMENT ÉCRIT (PDF – 4,4 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Règlement graphique 1 (Zonage de toute la commune)

• Téléchargez le RÈGLEMENT GRAPHIQUE n°1 (PDF – 37,8 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Règlement graphique 2 (Zoom sur le zonage des hameaux)

• Téléchargez le RÈGLEMENT GRAPHIQUE n°2 (PDF – 30,9 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Règlement graphique 3 (Cartes des risques et contraintes : vue d’ensemble parties Nord et Sud)

• Téléchargez le RÈGLEMENT GRAPHIQUE n°3 (PDF – 53,7 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Règlement graphique 4 (Cartes des risques et contraintes : zoom sur le zonage des hameaux)

• Téléchargez le RÈGLEMENT GRAPHIQUE n°4 (PDF – 19,6 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

• Téléchargez les OAP (PDF – 12,5 Mo) – Mis à jour le 24/07/2023

Annexes du PLU

• Liste des servitudes d’utilité publique
• Plan des servitudes d’utilité publique
• Notice sanitaire
• Réseau eau potable
• Réseau d’assainissement des eaux usées
• Règlement eaux pluviales
• Rapport délégataire déchets
• Liste des emplacements réservés
• Plan d’exposition au bruit des aérodromes
• Classement sonore des infrastructures de transport terrestres
• Plan de prévention des risques d’inondation
• Plan de prévention des risques naturels d’incendies de forêt
• Plan de prévention des risques naturels
• Risque feux de forêts
• Risque de ruissellement
• Risque sismique
• Risque de retrait-gonflement des argiles
• Porter à connaissance de l’État et porter à connaissance de l’Agence Régional de Santé
• Zone de présomption de prescription archéologique

Le document a été soumis à enquête publique du 11 Avril 2023 au 11 Mai 2023.
Voici les conclusions et le rapport de l’enquête publique :

• Conclusions du Commissaire Enquêteur
• Rapport du Commissaire Enquêteur

• Délibération du 24 Juillet 2023 approuvant le PLU
• Arrêté_Annexe à la délibération n°051_2023 approuvant le PLU