Conseil municipal du 13 octobre 2022

1 juillet 2022

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE
JEUDI 13 OCTOBRE 2022 A 19 H 00
EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MAIRIE DU CASTELLET

ORDRE DU JOUR CM 13/10/2022

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2022.
Désignation d’un(e) secrétaire de séance

I- Information sur décisions

I-1- Actes pris par décision du Maire

Il – Personnel

II-1 -Adhésion au service retraites du Centre de gestion du Var
II-2 – Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi d’ A.T.S.E.M principal de 2°classe {Agent Spécialisé des Ecoles Maternelle) à temps complet

III – Administration générale

III-1 – Redevance d’occupation du Domaine public du réseau de transport et de distribution d’électricité
III-2 -Affectation au Budget communal du produit des concessions de cimetières
III-3 -Budget Principal -Décision Modificative n°1
III-4 – Tarifs applicables aux occupations du domaine public : révision du tarif applicable aux occupations temporaires à titre commercial
III-5 – Remplacement d’un membre du Conseil d’ Administration de la Régie Autonome de la Bergerie
III-6 -Autorisation d’Ester en justice -Assignation conjointe avec la Régie Autonome de la Bergerie en vue de l’expulsion des occupants sans titre présents sur le Domaine de la Bergerie
III-7 -Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal

IV -Urbanisme – Patrimoine

IV-1 -Constitution d’une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit de la société 3F Sud sur les parcelles communales cadastrées section AC n° 364
IV-2 -Révision du Plan Local d’Urbanisme-Intégration du contenu modernisé du Plan Local d’urbanisme
IV-3 -Révision du Plan Local d’Urbanisme-Bilan de la concertation et arrêt du projet IV-4 -Autorisation donnée au Maire de lancer un programme de logements sociaux et attribution d’une subvention d’équilibre
IV-5 -Voirie Communale-Acquisition de parcelle pour élargissement de voie

V – Information

Présentation des Comptes-rendus 2021 de la Régie Autonome de la Bergerie

Téléchargez l’ordre du jour du conseil municipal du 13/10/2022 (PDF)