Conseil municipal du 6 juillet 2022

1 juillet 2022

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE
MERCREDI 6 JUILLET 2022 A 19H00
EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MAIRIE DU CASTELLET

ORDRE DU JOUR CM 06/07/2022

Approbation du compte-rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 avril 2022.
Désignation d’un(e) secrétaire de séance

I- Information sur décisions

I-1- Actes pris par décision du Maire

Il – Personnel

II-1 – Ouverture de postes saisonniers (1 tourisme, 3 services techniques, 3 ASVP)
II-2 – Autorisation de recours à des contrats d’apprentissage aux services techniques (3)
II-3 – Modification du tableau des emplois : création d’un emploi de catégorie B – Création d’emplois non permanents suite à accroissement temporaire d’activité du 1er septembre au 31 août – Mise à jour du tableau des emplois
II-4 – Création d’un Comité Social Territorial local (en remplacement des CT et CHSCT)

III – Administration générale

III-1 – Attribution d’une subvention pour participation au voyage scolaire du groupe scolaire du Brûlat à hauteur de 25 € par enfant
III-2 – Garantie d’emprunt à UNICIL: prêt n° 134197
III-3 – Garantie d’emprunt à la Régie Autonome de la Bergerie: prêt n° Al022064
III-4 – Tarifs applicables aux occupations du domaine public : fixation du tarif applicable aux exposants du marché de producteurs
III-5 – Modification de la grille tarifaire applicable aux activités périscolaires et aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement
III-6 – Installation d’appareils photographiques numériques à déclenchement automatique et instauration d’amendes administratives
III-7 – Facturation à l’enlèvement d’office des dépôts sauvages sur la voie publique

Motion dénomination voies privées

Téléchargez l’ordre du jour du conseil municipal du 06/07/2022 (PDF)