En ligne/Associations

L’information officielle de l’administration française, toujours à jour, issue du site Service-Public.fr.

		
			

    
        
    

    
        
        
        
    

    
        
    





    
            
                            
                    Accueil associations                
                         >        
            
                            
                    Fonctionnement d'une association                
                         >        
            
                            
                    Dirigeants et responsables d'une association                
                                
    

    
    Dossier

    Dirigeants et responsables d'une association
    
        Vérifié le 04 octobre 2021 -         Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)    

    
        
        
    
                    
                
                    Instances dirigeantes                
            
                    
                
                    Rémunération du dirigeant                
            
                    
                
                    Congé de représentation                
            
                    
                
                    Congé d'un responsable bénévole                
            
            

        
        
            

    
        
        
    
        
            
                
                    
                
            
        

        
            
                
                                            
                            
                                
                                    Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Demande d'homologation d'un circuit                                
                            
                            Formulaire
                        
                                    
            
        
    

        
    
        
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                            Comment se renseigner sur une association ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Démission d'un membre d'une association : quelle est la procédure ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?                        
                    
                
                
            
        
    

        
        
            




    
        
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